Vous souhaitez savoir quelle type de piscine est non imposable ? Vous êtes au bon endroit pour connaître cette information.
Comment est imposé une piscine ?
Une piscine est considérée comme une dépendance bâtie de la maison, ce qui signifie qu’elle est soumise à la taxe d’habitation si elle est enterrée, nécessite des travaux de maçonnerie, est fixée au sol ou ne peut être déplacée sans être endommagée ou détruite.
De plus, la construction d’une piscine est également sujette à la taxe d’aménagement, qui est perçue une seule fois lors de l’autorisation délivrée par l’administration, que ce soit un permis de construire pour une piscine couverte ou une déclaration préalable de travaux pour une piscine extérieure.
En conséquence, l’installation d’une piscine sur votre propriété entraîne une augmentation de vos impôts. Vous devrez vous acquitter de la taxe d’aménagement, également appelée taxe piscine.
Cette taxe concerne les piscines extérieures d’une superficie supérieure à 10m². Il est donc important de prendre en compte ces éléments lors de la construction d’une piscine et de se renseigner sur la définition de la taxe d’aménagement, les installations imposables, les installations non imposables, le calcul du montant de la taxe et les modalités de paiement.
Quelle piscine posséder pour ne pas payer d’impôts ?
Selon le Code Général des Impôts (CGI), certaines catégories de piscines privées ne sont pas soumises à l’imposition. Voici les informations essentielles pour comprendre les différentes possibilités :
Tout d’abord, les mini-piscines mesurant moins de 10 m² entrent dans la première catégorie d’exonération. Ces piscines de petite taille offrent un espace de détente, mais ne permettent généralement pas la pratique de la natation.
Ensuite, les piscines hors-sol et démontables bénéficient également d’une exonération fiscale, à condition de ne pas nécessiter de travaux de terrassement et de pouvoir être déplacées sans être démolies.
Il est important de souligner que toutes les piscines hors-sol en kit ne sont pas concernées par cette exonération. Seuls les modèles démontables peuvent prétendre à cette exemption d’impôts, car ils offrent la possibilité d’un démontage facile et d’un déplacement sans détruire la structure.
Toutefois, si l’installation de la piscine en kit démontable implique des travaux de terrassement, elle sera soumise à l’imposition. En effet, ces travaux de terrassement sont considérés comme une construction avec un cadre de maçonnerie non démontable, entraînant une imposition au même titre que les piscines creusées.
Enfin, toute autre forme de piscine qui ne nécessite pas de travaux de maçonnerie et peut être déplacée sans être détruite est également exonérée d’impôts. Cela inclut les piscines à coque de petite taille mesurant moins de 10 m².
Il est important de noter que les piscines enterrées, semi-enterrées et hors-sol non démontables seront soumises à différentes taxes. Ce type de piscines feront objet d’une déclaration aux impôts, gare aux fraudeurs qui voudront s’abstenir de cette obligation.
